menu
PRESENTATION
Notre commune
Situer Bonvillers
Syndicats intercommunaux
Intercommunalité
L'histoire de Bonvillers
VIE MUNICIPALE
Le conseil municipal
Comptes rendus
Démarches administratives
Le Plan Local d'Urbanisme
Projets réalisés
La Gazette de Bonvillers
Salle des Fêtes
VIE QUOTIDIENNE
Nos entreprises
Collecte de déchets
Déchetterie
Centre Socioculturel Michel Jubert - Breteuil
Maison de la Santé de Breteuil
JEUNESSE
Ecoles
Accueil périscolaire
Transports scolaires
Assistantes maternelles
Aides à la jeunesse
Centre d'Animation Jeunesse 11-17 ans (CAJ) - Breteuil
VIE ASSOCIATIVE
Bonvillers, de saison en saison
Comité des Fêtes de Bonvillers
Les Obstinées Gym
NOUS CONTACTER
Contacts
Conseil Municipal du 13 juin 2022
Accueil
/
VIE MUNICIPALE
/
Comptes rendus
/
Conseil Municipal du 13 juin 2022
11/10/2022
Pièces jointes
file_download
PV 13 juin 2022.pdf (PDF - 0.26Mo)
×
×
Contacter la mairie
Contacter la mairie
Nom
Ce champ est obligatoire
Prénom
Ce champ est obligatoire
Adresse Mail
*
Ce champ est obligatoire
Votre demande
*
Ce champ est obligatoire
Documents à envoyer
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes